RPS : les élus de CSE en première ligne

En 2025, les risques psychosociaux se sont intensifiés : charge de travail, conflits relationnels, transformations organisationnelles… Face à ces enjeux, les élus de CSE disposent de prérogatives trop souvent sous-exploitées. Décryptage du rôle et des outils à disposition des élus du CSE avec Sébastien Grandjean, avocat en droit social.

Des alertes terrain qui s’accumulent

Charge de travail excessive, tensions entre collègues ou avec la hiérarchie, réorganisations imposées… Les signaux d’alerte se multiplient dans les entreprises. « Les élus de CSE sont souvent la première porte d’entrée pour les salariés en difficulté », observe Sébastien Grandjean. Pourtant, face à ces remontées, nombreux sont les élus qui s’interrogent : est-ce vraiment de leur ressort ? Comment traiter ces situations délicates ? Quelle posture adopter ?

La réponse est claire : la prévention et le suivi des risques psychosociaux font pleinement parties des attributions du CSE. Reste à savoir comment exercer efficacement ce rôle.

L’enquête interne : un outil à maîtriser

Lorsqu’un collègue fait part de difficultés relationnelles, d’une dégradation de ses conditions de travail, voire d’agissements susceptibles de caractériser une situation de harcèlement, l’élu du CSE peut mener une enquête interne. La démarche qui exige méthode et délicatesse est généralement confiée au référent harcèlement du CSE. « Il s’agit d’abord de poser un état des lieux factuel », explique Sébastien Grandjean. « Un entretien ouvert et bienveillant avec le salarié concerné permet de recueillir les éléments concrets : faits précis, dates, témoins potentiels ».

Au-delà du cas individuel, cette enquête peut révéler des dysfonctionnements collectifs nécessitant des actions plus larges.

Trois leviers d’action

Les élus disposent de plusieurs angles d’intervention sur les RPS.

• Le premier concerne le volet SSCT (santé, sécurité et conditions de travail). En lien avec la direction, les élus contribuent à une démarche d’anticipation, sans attendre un signalement. Mise en place d’un baromètre social, utilisation d’outils de l’INRS, mobilisation du médecin du travail… Autant de leviers préventifs.
• Le deuxième angle passe par les missions consultatives. Tout changement organisationnel important impactant les conditions de travail doit faire l’objet d’une consultation du CSE.
• Enfin, le troisième levier concerne le traitement des réclamations individuelles et collectives. « C’est là que la posture de l’élu est essentielle : comment présente-t-on le sujet ? Comment travaille-t-on l’ordre du jour ? Quels acteurs internes et externes mobilise-t-on ?

L’apport du conseil juridique

« La direction n’a parfois pas pleinement conscience du rôle du CSE et ne pense pas toujours à solliciter les représentants du terrain », constate l’avocat. « D’où l’importance d’une bonne compréhension des enjeux et des missions, permettant aux élus d’assoir leur légitimité en s’appuyant si nécessaire sur un conseil extérieur ».

Le cabinet Sébastien Grandjean intervient précisément sur cette expertise croisée : droit du travail et dialogue social. « Nous aidons d’abord les élus à comprendre et connaître leurs missions. Nous travaillons ensuite la posture, la présentation du sujet et la formulation des préconisations. Nous mettons également en perspective les propositions de l’employeur avec les dispositions légales et conventionnelles, pour mesurer les écarts et permettre aux élus du CSE de dialoguer avec la direction en connaissance de cause ».